Mentions légales

Informations légales relatives au site terrazur.pro

1. Éditeur du site

Le site terrazur.pro est édité par :

  • Raison sociale : TERRAZUR
  • Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
  • SIRET : [À COMPLÉTER]
  • Code APE : 4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
  • Adresse : [À COMPLÉTER], Alpes-Maritimes (06), France
  • Téléphone : +33 6 69 22 49 33
  • Email : contact@terrazur.pro

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de TERRAZUR.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : [À COMPLÉTER]
  • Adresse : [À COMPLÉTER]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site terrazur.pro (textes, images, photographies, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, bases de données, mise en page, charte graphique) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et appartient à TERRAZUR ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de TERRAZUR.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

TERRAZUR s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, TERRAZUR ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

TERRAZUR ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation du site et/ou des informations qui y sont proposées.

6. Liens hypertextes

Le site terrazur.pro peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. TERRAZUR n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place de liens hypertextes vers le site terrazur.pro est autorisée sans accord préalable, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de TERRAZUR. Toutefois, TERRAZUR se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa politique éditoriale.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux de Nice seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

8. Crédits

  • Conception et développement du site : TERRAZUR
  • Photographies : TERRAZUR / droits réservés
  • Design graphique : TERRAZUR
  • Icônes : Font Awesome
  • Framework CSS : Tailwind CSS